Pascale Ducat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pascale DUCAT
(LEBEE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayonne
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
suppleant
JUSB1721404A(source BOMJ)
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Pascale DUCAT
(LEBEE)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bayonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1721404A(source BOMJ)
cessation de fonction
20 Juillet 201720/07/2017
De: Pascale DUCAT épouse LEBEE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayonne
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
JUSB1238524A(source BOMJ)
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Pascale DUCAT épouse LEBEE
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bayonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1238524A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Octobre 201224/10/2012
De: DUCAT Pascale, épouse LEBEE
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bayonne
Remplace:Mme CAHUZAC Colette, épouse TARASCON
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayonne
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
suppleant
JUSB1109361A(source BOMJ)
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Ducat (Pascale), épouse Lebee
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000782963(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Ducat (Pascale), épouse Lebee
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.